MENTIONS LEGALES

Editeur

Commune de Saint Denis lès Bourg
1, place de la Mairie
01000 Saint Denis lès Bourg
Tél. 33 (0)4 74 24 24 64
Fax 33 (0)4 74 24 35 05

Commentaires, remarques et suggestions

Cliquez ici : ville.stdenislesbourg@wanadoo.fr

Réalisation technique

Ce site a été conçu et réalisé par Jean Ludovic POIX (www.premiereadroite.com) en juillet 2007 pour la commune de Saint Denis lès Bourg. Le système de gestion de contenu SPIP, distribué sous licence GPL, a été utilisé pour réaliser ce site.
Il est régulièrement mis à jour par la commune de Saint Denis lès Bourg.

Hébergement

Ce site est hébergé par SIVIT Sarl pour la Ville de Saint Denis lès Bourg.

SIVIT Sarl
8 rue du 8 Mai
42110 Feurs
France

Droits d’auteur

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété de la commune de Saint Denis lès Bourg.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la commune de Saint Denis lès Bourg.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la commune de Saint Denis lès Bourg est régie par le droit français.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Saint Denis lès Bourg.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes.
La commune de Saint Denis lès Bourg décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Conformément à l’article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Ce site est listé dans la catégorie Régional : Mairies